Mentions légales

Conformes à la loi LCEN n° 2004-575 du 21 juin 2004, art. 6-III

Éditeur du site

Responsable de la publication
Nom
Dimitri Ottmann
Statut
Auteur, créateur et responsable de la publication de Mixoraa
Email
ramenetafleur@gmail.com
Site
mixoraa.be
Exploitation commerciale et édition
Société
ROSSI
SIREN
994 755 668
Forme
SAS — société par actions simplifiée
Président
Dimitri Ottmann
Siège
18 quai Rouget de Lisle, 67000 Strasbourg, France
Rôle
Structure d'exploitation commerciale, de développement et de publication du service Mixoraa.
Partenaire associatif
Association
A.R.T.F. (Association Ramène Ta Fleur)
SIREN
901 105 536
Forme
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Siège
18 quai Rouget de Lisle, 67000 Strasbourg, France
Rôle
Partenaire culturel et associatif possible. Cette mention ne constitue pas un transfert de propriété intellectuelle.

Hébergeur

Service d'hébergement
Société
Hostinger International Ltd
Adresse
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site
www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site Mixoraa (architecture, design, code source, logo, marque, contenus textuels) est la propriété exclusive de Dimitri Ottmann et protégé par les articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français.

ROSSI peut assurer l'exploitation commerciale et l'édition du service Mixoraa. A.R.T.F. (Association Ramène Ta Fleur) peut être mentionnée comme partenaire associatif ou culturel. Sauf accord écrit distinct, ces mentions ne transfèrent aucun droit d'auteur, droit de marque, droit sur le code source ou droit d'exploitation exclusif appartenant à Dimitri Ottmann.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du même Code (3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende).

Pour toute demande d'autorisation, de licence ou de partenariat : ramenetafleur@gmail.com.

Services tiers utilisés

Le site intègre les services suivants, soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité :

Données personnelles

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, Mixoraa ne collecte aucune donnée personnelle côté serveur. Aucun compte n'est requis. Les préférences utilisateur sont stockées exclusivement dans le navigateur via localStorage et ne sont jamais transmises à un tiers.

Pour exercer vos droits d'accès, rectification, effacement ou opposition : ramenetafleur@gmail.com. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni analytique. Les services tiers intégrés (YouTube, Google Fonts) peuvent déposer des cookies techniques nécessaires à leur fonctionnement, exemptés de consentement préalable selon la recommandation CNIL relative aux traceurs strictement nécessaires.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site est régie par les Conditions Générales d'Utilisation.